Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTABAC
BERTHIER JEAN-FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3194523
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/11/2012
ARTABAC de BERTHIER JEAN-FRANÇOIS

Présentation de la marque ARTABAC

Déposée le 18 novembre 2002 par BERTHIER JEAN-FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ARTABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est BERTHIER JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 10, Rue de l'ARDECHE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHIER JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 10, Rue de l'ARDECHE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

La marque ARTABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 34 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTABAC est expirée depuis le 18 novembre 2012.


BERTHIER JEAN-FRANÇOIS - 10, Rue de l'ARDECHE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


BERTHIER JEAN-FRANÇOIS - 10, Rue de l'ARDECHE,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

- Pièces d'ameublement - Armoires - Armoires à pharmacie - Objet d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique - Bahuts (coffre) non métalliques - Etagères de bibliothèques - Rayons de bibliothèques - Coffrets à bijoux non en métaux précieux - Pans de boiseries pour meubles - Boîtes en bois ou en matière plastiques - Casiers à bouteilles - Buffets - Buffets roulants (meubles) - Bureau (meubles de) - Bureaux (meubles) - Caisse en bois ou en matières plastiques - Caisses non métalliques - Casiers - Chaises - Chaises longues - Chariots (mobiliers) - Classeurs (rayons pour) (meubles) - Coffres non métalliques - Coffrets (meubles) - Coffrets à bijoux (non en métaux précieux) - Meubles - Commodes - Comptoirs (tables) - Corbeilles non métalliques - Dessertes - Dessertes pour ordinateurs - Tables à dessin - Travaux d'ébénisterie (meubles) - Ecrins non en métaux précieux - Emballage (récipients d'-) en matières plastiques - Emballage pour bouteilles (en bois) - Enseignes en bois ou en matières plastiques - Etagères - Fichiers (meubles) - Fusils (râteliers à -) - Garde manger non métalliques - Garnitures de meubles (non métalliques) - Garnitures de portes (non métalliques) - Glaces (miroirs) - Jardinières (meubles) - Coffres à jouets - Marchepieds non métalliques - Meubles de bureaux - Meubles (finitions en matière plastique pour -) - Meubles (garnitures de -) non métallique - Meubles métalliques - Meubles (pans de boiserie pour -) - Meubles (portes de -) - Meubles (rayons de -) - Mobiles (objets pour la décoration) - Mobilier scolaire - Objets de publicité gonflables (meubles) - Paniers non métalliques - Porte parapluies - Paravents (meubles) - Patères (crochets) pour vêtements, non métalliques - Pharmacie (armoires à -) - Pièces d'ameublement - Plateaux de tables - Porte-chapeaux - Porte-livres - Porte-manteaux (meubles) - Porte-parapluies - Porte-revues - Portes de meubles - Porte (garniture de -) non métalliques - Présentoirs - Pupitres - Râteliers à fusils - Rayonnages - Rayons de meubles - Revues (porte -) - Ruban de bois - Serrures (autres qu'électriques) non métalliques - Sièges - Sièges métalliques - Stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) - Tableau accroche-clefs - Tableau d'affichage - Tables - Tables métalliques - Tables (plateaux de) - Tablettes de rangement - Tabourets - Tiroirs - Trétaux (mobilier) - Trotteurs pour enfants - Verre argenté (miroir) - Vitrines (meubles) - Boîtes à allumettes non en métaux précieux - Blagues à tabac - Boîtes à cigares (non en métaux précieux) - Boîtes à cigares (pourvues d'un humidificateur) - Briquets pour fumeurs - Briquets (réservoir à gaz pour -) - Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux) - Fume cigare non en métaux précieux - Boîtes à cigares (pourvues d'un humidificateur) - Cigares (étuis à -) non en métaux précieux - Fume cigarettes non en métaux précieux - Cigarettes - Cigares - Allumettes - Etuis à cigarettes non en métaux précieux - Filtres pour cigarettes - Papier à cigarettes - Porte cigarettes non en métaux précieux - Cigarillos - Coffrets à cigares (non en métaux précieux) - Coupe cigares - Cure pipes - Etuis à cigarettes (non en métaux précieux) - Etuis à cigares (non en métaux précieux) - Feu (pierre à -) - Fume-cigare (non en métaux précieux) - Fume-cigarette (non en métaux précieux) - Filtres pour cigarettes - Herbes à fumer - Fumeurs (cendriers pour -) non en métaux précieux - Réservoirs à gaz pour briquets - Papier à cigarettes - Papier absorbant pour la pipe - Pierres à feu - Pipes - Cure-pipes - Râteliers à pipes - Porte-allumettes non en métaux précieux - Pots à tabac (non en métaux précieux) - Tabac à priser - Râteliers à pipes - Tabac - Articles pour fumeurs (non en métaux précieux) - Appareils de poche à rouler les cigarettes - Tabac (blagues à -) - Pot à tabac non en métaux précieux - Tabatières non en métaux précieux - Allumettes - Nettoyage de bâtiments (ménage) - Bureau (installation, entretien et réparations d'appareil de -) - Construction - Construction de stands de foire et de magasins - Informations en matière de construction - Construction (supervision [direction] de travaux de -) - Equipements de cuisines - Travaux d'ébénisterie (réparation) - Electriques (installation et réparation d'appareils) - Enseignes (peinture ou réparation d'-) - Entrepots (installation et réparation d'-) - Nettoyage de fenêtres - Incendie (installation et réparation de dispositifs signalant l'-) - Informations en matière de construction - Informations en matière de réparation - Isolation (services d'-) [construction] - Maçonnerie - Mobilier (entretien de -) - Mobilier (restauration de -) - Pose de papiers peints - Peinture (travaux de -) - Platrerie (travaux de -) - Plomberie (travaux de -) - Réfrigération (installation et réparations d'appareils de -) - Rembourrage de meubles - Restauration de mobilier - Rivetage - Nettoyage de vitres - Nettoyage de voitures - Vol (installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de -)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.